Les Arrêtés Municipaux

Arrêtés Municipaux ponctuels :

Arrêté municipal du 09 janvier 2012 portant travaux de remplacement des branchements et vannes maîtresses - rue de Molsheim (RD422) et rue de Saverne09/01/2012

Arrêté municipal du 09 janvier 2012 portant travaux de remplacement des branchements et vannes maîtresses - rue de Strasbourg (RD45)09/01/2012

Arrêté municipale du 24 Novembre 2011 portant pose temporaire d'une grue rue du Château d'eau pour les travaux de construction M. Joffrin24/11/2011

Arrêté municipal du 26 octobre 2011 relatif à l'interdiction de circuler sur le sentier reliant la rue du Château d'Eau et le chemin rural passant devant l'ancien réservoir26/10/2011

Arrêtés Municipaux permanents et/ou de longue publication :

Arrêté municipal du 27 octobre 2011 relatif à la gestion des objets trouvés27/10/2011

Arrêtés municipaux du 12 août 2011 relatifs aux biens présumés sans maîtres12/08/2011

Arrêté municipal du 12 août 2011 relatif à un bien présumé sans maître12/08/2011

Arrêté municipal du 7 avril 2011 prescrivant l'enquête publique relative à la modification du POS n°4 de la commune07/04/2011

Arrêté municipal du 14 février 2010 portant délégation à Mr Gilles MONTEILLET sur la reprise de concession en état d'abandon14/02/2010

Arrêté municipal du 14 juillet 2009 portant création d'une régie de recette CINEMA à SOULTZ-LES-BAINS14/07/2009

Arrêté municipal du 24 mars 2009 prescrivant l'enquête publique relative à la modification n°3 du plan d'occupation des sols24/03/2009

Arrêté municipal du 5 janvier 2009 portant sur la circulation piste cyclable Soultz-les-Bains-Wolxheim05/01/2009

Arrêté municipal du 28 août 2008 portant autorisation d'ouverture d'un ERP28/08/2008

Arrêté municipal du 3 juillet 2008 portant liquidation de la taxe de riverain pour la rue Saint Amand03/07/2008

Arrêté municipal du 18 avril 2008 portant nomination des membres du CCAS18/04/2008

Arrêté municipal du 24 juillet 2007 portant sur mise à jour de l'annexe SUP du POS24/07/2007

Actualités

Exposition

Les belles illustrations,
les beaux albums

du 8 février au 7 mars 2012
à la bibliothèque municipale

Don du Sang

Le lundi 12 mars 2012
de 18 h 30 à 20 h 30
à la salle polyvalente

Venez nombreux...

Cinéma : Intouchables

Vendredi 24 février 2012 à 20h00
Salle polyvalente
de Soultz-les-Bains

Travaux sur le réseau d'eau potable

Circulation perturbée sur les routes RD422 et RD45 jusqu'au 31 mars 2012 inclus, et circulation barrée dans la rue de la République et rue du Forgeron jusqu'au 15 février 2012 inclus.

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