Arrêté municipal du 09 janvier 2012 portant travaux de remplacement des branchements et vannes maîtresses - rue de Molsheim (RD422) et rue de Saverne09/01/2012
Arrêté municipal du 09 janvier 2012 portant travaux de remplacement des branchements et vannes maîtresses - rue de Strasbourg (RD45)09/01/2012
Arrêté municipale du 24 Novembre 2011 portant pose temporaire d'une grue rue du Château d'eau pour les travaux de construction M. Joffrin24/11/2011
Arrêté municipal du 26 octobre 2011 relatif à l'interdiction de circuler sur le sentier reliant la rue du Château d'Eau et le chemin rural passant devant l'ancien réservoir26/10/2011
Arrêté municipal du 7 avril 2011 prescrivant l'enquête publique relative à la modification du POS n°4 de la commune07/04/2011
Arrêté municipal du 14 février 2010 portant délégation à Mr Gilles MONTEILLET sur la reprise de concession en état d'abandon14/02/2010
Arrêté municipal du 14 juillet 2009 portant création d'une régie de recette CINEMA à SOULTZ-LES-BAINS14/07/2009
Arrêté municipal du 24 mars 2009 prescrivant l'enquête publique relative à la modification n°3 du plan d'occupation des sols24/03/2009
Arrêté municipal du 5 janvier 2009 portant sur la circulation piste cyclable Soultz-les-Bains-Wolxheim05/01/2009